Selon nos informations, celui qui présida le directoire de KPMG SA jusqu'au printemps 2013 (et depuis trois mandats) Jean-Luc Decornoy, officiellement domicilié au moins jusqu'en 2012 à Neuilly-sur-Seine, possède un appartement dans une résidence de Crans-Montana (canton du Valais), acquise en juillet 2012 et dont la valeur fiscale est estimée à 450 000 francs suisses.

Un point de chute opportun

Un point de chute, pour tout « étranger » dans cette situation, opportun pour disposer de comptes bancaires et y abriter tout ou partie de ses revenus, notamment mobiliers, et idéal pour bénéficier des dispositifs fiscaux lumineux qu'octroie le statut de résident... à condition d'y aspirer et, pour cela, d'être « installé durablement » dans le pays, c'est-à-dire y demeurer au moins 90 jours sans interruption notable et/ou 183 jours dans l'année.

Sur un plan fiscal, l'intéressé était imposé jusqu'au 30 septembre 2013 « hors pays » et, depuis le 1er octobre, relève de la règlementation helvétique - taxation au forfait. Lorsque l'employeur est lui-même domicilié en Suisse, les critères d'éligibilité - notamment ceux relatifs à l'étroitesse des liens personnels, familiaux et sociaux, avec le pays - se trouvent considérablement renforcés, et une grande partie des contraintes comme des suspicions est levée.

Un seul bien ?

Est-ce au nom de KPMG International Cooperative, entité de droit suisse, que Jean-Luc Decornoy aujourd'hui exerce ses responsabilités de vice-président Europe/Moyen-Orient/Afrique - et hier accomplissait tout ou partie de ses responsabilités à la présidence du directoire ? Autre interrogation : ce bien immobilier est-il le seul que l'intéressé possède en Suisse, ou bien, comme un investigateur local invite à le supposer à l'aune de son expérience, n'est-il qu'une « adresse » sise dans la circonscription fiscalement la plus avantageuse - le Valais est caractérisé par l'absence de droits de succession - et laissant à son propriétaire le soin de résider dans d'autre canton et sous d'autre toit plus agréables ?

Restent l'interprétation, les questionnements, les fantasmes, légitimement fondés, que la divulgation d'une telle information aurait sécrétés au sein de KPMG et surtout parmi les clients ; la réputation du groupe, notamment à l'aune de ses prérogatives mais aussi du contexte de lutte contre l'exil fiscal en Europe et de la course à « l'exemplarité éthique » à laquelle se livrent les professionnels du chiffre, ne risquait-elle pas de perdre lourdement à être associée à un président discrètement installée au cœur des montagnes helvètes et secrètement rebaptisé Petit Suisse au sein du cabinet ?

Lire la fin de notre enquête sur notre site le 30 juillet.